Vente en Nue-Propriété : guide complet pour propriétaires et investisseurs

La vente en nue-propriété, une solution patrimoniale innovante

Obtenir un capital immédiat conséquent tout en conservant son lieu de vie ou investir dans la pierre à prix décoté grâce à un placement patrimonial sécurisé, la vente en nue-propriété offre ces possibilités.

Horus Sélection est là pour vous aider à en comprendre les mécanismes.

Découvrir le viager

Pourquoi choisir la vente en nue-propriété ?

Cette stratégie de démembrement patrimonial unit parfaitement les intérêts d’un senior propriétaire souhaitant disposer d’un capital conséquent et d’un investisseur recherchant une opportunité immobilière décotée. Explorez comment la vente en nue-propriété permet aux vendeurs seniors d’obtenir liquidité immédiate, préservation du domicile et optimisation fiscale, tout en offrant aux acquéreurs une acquisition patrimoniale décotée, passive et valorisante.

Capital immédiat

Un bouquet conséquent perçu dès la signature pour financer ses projets

Maintien à domicile

Un lieu de vie préservé en monétisant son patrimoine immobilier

Usufruit conservé

Un droit d'usage et d'habitation préservé selon vos besoins et objectifs

Prix avantageux

Une acquisition immobilière décotée de 30 à 50% par rapport au marché

Dimension patrimoniale

Un placement sûr qui permet de diversifier son portefeuille immobilier

Zéro gestion locative

Un investissement immobilier sans contraintes de locataire ni d'impayé

Spécialistes du démembrement immobilier

Horus Sélection maîtrise toutes les subtilités de la vente en nue-propriété

Experts reconnus en démembrement de propriété, nous accompagnons chaque année des dizaines de familles dans leur projet de monétisation patrimoniale. Notre savoir-faire spécialisé garantit sécurité juridique et optimisation financière pour votre opération de nue-propriété.

Qu'est-ce que la vente en nue-propriété ?

La vente en nue-propriété est une formule immobilière unique qui repose sur le démembrement du droit de propriété. Le vendeur cède la nue-propriété de son bien à un acheteur appelé nu-propriétaire, en échange d’un capital unique payé comptant.

Le vendeur conserve l’usufruit du bien (généralement viager, parfois temporaire selon les besoins), ce qui lui permet d’y vivre ou d’en percevoir les loyers s’il était déjà loué. Il peut également le louer si ses besoins évoluent.

Ce n’est qu’à l’extinction de l’usufruit (décès ou terme fixé) que l’acheteur récupère la pleine jouissance du bien, automatiquement et sans frais supplémentaires.

Le démembrement de propriété : fondement juridique de la vente en nue-propriété

Ce mécanisme patrimonial est la clé de la vente en nue-propriété. Concrètement, la propriété se divise en deux droits distincts : l’usufruit (droit d’usage et de percevoir les revenus) et la nue-propriété (droit de disposer du bien). Ainsi, le vendeur conserve la jouissance du bien à vie, en pouvant l’occuper ou le louer.

L’acquéreur accepte d’être propriétaire légal sans jouissance immédiate. En contrepartie, il bénéficie d’une réduction substantielle du prix équivalente à la valeur monétaire de l’usufruit conservé. Cette décote compense l’attente de récupération du bien.

La vente en nue-propriété repose sur un équilibre patrimonial : un senior optimise sa situation financière en restant chez lui, pendant qu’un investisseur constitue son patrimoine à prix avantageux, compensant la patience par une économie significative.

Les avantages clés de la vente en nue-propriété

Pour le vendeur / usufruitier :

« Avec les 280 000€ de ma vente en nue propriété, j’ai pu financer mon aide à domicile et faire plaisir à mes petits-enfants. Et surtout, je reste dans ma maison ! » – Jacqueline, 79 ans, Dijon

Contrairement au viager où subsiste un risque sur les rentes futures, la nue-propriété sécurise totalement le vendeur dès la signature

En bref, le vendeur en nue-propriété optimise sa situation financière sans bouleverser son quotidien, transforme son logement en liquidité immédiate sécurisée et se libère de certaines contraintes patrimoniales, tout en préparant sereinement l’avenir.

Pour l'acquéreur / nu-propriétaire :

« Je suis devenu propriétaire d’un appartement à Cannes avec une décote de 35 %. Une réelle opportunité sur le marché traditionnel. » – Alain, 48 ans, Paris

La vente en nue-propriété constitue une opportunité patrimoniale alternative aux investissements immobiliers traditionnels, offrant des avantages distinctifs pour les investisseurs avisés à la recherche d’un patrimoine à long terme. De plus en plus d’investisseurs se tournent vers cette solution de démembrement.

Des experts en démembrement patrimonial

Monétisez votre patrimoine immobilier sans quitter votre domicile

La vente en nue-propriété offre aux seniors propriétaires une solution patrimoniale unique : obtenir un capital conséquent immédiatement tout en préservant leur cadre de vie familier jusqu’à la fin de leurs jours.

Vendeur / usufruitier

Votre profil correspond-il à la vente en nue-propriété ?

Le démembrement de propriété s’avère particulièrement pertinent si vous vous retrouvez dans l’une de ces configurations patrimoniales :

Acheteur / Nu-propriétaire

Votre stratégie d'investissement s'aligne-t-elle avec l'achat en nue-propriété ?

L’acquisition en démembrement de propriété correspond parfaitement à l’investisseur qui se reconnaît dans ces objectifs patrimoniaux :

L'expertise en démembrement d'Horus Sélection

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Capital immédiat : principe du paiement unique

Mécanisme de la vente en nue-propriété

Vous vous demandez comment s’organise une transaction de démembrement de propriété ? Découvrez les fondamentaux du processus et les phases déterminantes d’une opération standard. Dans le démembrement immobilier, la valorisation se concentre sur :

Le capital intégral

Une somme substantielle réglée comptant au vendeur usufruitier lors de la signature notariale. Cette valorisation équivaut à la quote-part de nue-propriété calculée selon l'âge du cédant. Généralement, ce capital oscille entre 50 à 70% de la valeur vénale libre en fonction de l'âge de l'usufruitier. L'âge avancé du vendeur augmente mécaniquement la portion de capital. À la différence du viager, aucun versement échelonné n'est exigé : l'intégralité du prix est acquittée en une transaction unique.

L'usufruit préservé

Les droits d'occupation et de jouissance sont maintenus conformément aux modalités contractuelles (viagères ou temporaires). L'usufruitier dispose du bien pour l'habiter, le mettre en location ou en user selon ses objectifs, jusqu'à l'extinction programmée de l'usufruit. La valorisation et la période d'usufruit se déterminent par plusieurs variables : âge du cédant, valeur libre de l'immobilier, potentiel locatif et stratégie patrimoniale​. À l'expiration de l'usufruit, le nu-propriétaire acquiert naturellement la pleine propriété.

Fiscalité détaillée - vendeur / usufruitier

Avantages fiscaux pour le cédant

Pour les résidences secondaires, le démembrement de propriété suit le régime standard des plus-values immobilières, mais exclusivement sur la portion de nue-propriété cédée, avec éventuelle exonération selon la durée de détention.

Fiscalité detaillée - acheteur / Nu-propriétaire

Avantages fiscaux pour l'acquéreur

des spécialistes du démembrement patrimonial

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Vos questions les plus fréquentes

Ces deux formules se ressemblent par le fait que le vendeur continue à occuper le bien à vie (droit d’usage viager) et que l’acquéreur n’en aura la jouissance qu’au décès.

La différence majeure tient au mode de paiement : dans un viager occupé, l’acheteur verse généralement un bouquet initial modeste puis une rente viagère mensuelle à vie au vendeur, alors que dans la vente en nue-propriété, le paiement est effectué en une seule fois (pas de rente). De ce fait, le montant du bouquet est bien plus élevé en nue-propriété puisqu’il comprend toute la valeur négociée du bien.

Autre différence : en viager, le prix total payé par l’acheteur dépend de la longévité du vendeur (il paiera la rente plus ou moins longtemps), ce qui introduit un aléa financier ; en nue-propriété, le prix est fixe et connu d’avance pour les deux parties.

Enfin, le viager peut comporter une clause de réversibilité de rente au profit d’un conjoint survivant, etc., des mécanismes inexistants en nue-propriété où l’usufruit est viager par nature.

En résumé, la nue-propriété est souvent perçue comme moins aléatoire (et plus sécurisante) que le viager pour l’une comme l’autre des parties.

Le principe légal est clair : “les charges de jouissance reviennent à l’usufruitier, les charges de propriété au nu-propriétaire”. Concrètement, l’usufruitier (vendeur) paie les charges d’entretien courant, les menues réparations, les charges de copropriété ordinaires, la taxe foncière, l’assurance habitation, etc. Le nu-propriétaire (acquéreur), lui, prend en charge les grosses réparations structurelles (au sens de l’article 606 du Code civil : toiture, murs porteurs, gros œuvre…), sauf si celles-ci sont dues au manque d’entretien de l’usufruitier, et éventuellement l’assurance immeuble (hors contenu) selon les cas. 

Cependant, il est fréquent que l’acte de vente aménage légèrement cette répartition pour éviter tout litige : par exemple, il peut être convenu que tous les travaux, y compris gros, sont supportés par le vendeur usufruitier pendant X années (surtout si l’usufruit est de courte durée), ou au contraire que l’acheteur participe à certains travaux d’amélioration. Ce qui compte, c’est que tout soit écrit noir sur blanc dans la convention de démembrement signée, afin que chacun sache ce qu’il doit assumer. 

Concernant les impôts : la taxe d’habitation (s’il y en a une) est payée par l’occupant du bien au 1er janvier (donc le vendeur ou son locataire), et la taxe foncière par l’usufruitier occupant, sauf accord contraire. L’impôt sur les revenus locatifs éventuels est à la charge de l’usufruitier, puisque c’est lui qui encaisse les loyers. Le nu-propriétaire n’a pas de charges fiscales directes tant que dure l’usufruit.

Il peut arriver que le vendeur, pour des raisons de santé par exemple, doive partir en maison de retraite ou chez des proches avant la fin de sa vie. Dans ce cas, il conserve malgré tout son usufruit sur le bien. Deux possibilités : soit il laisse le logement vacant (par choix ou faute de trouver un locataire), soit il décide de le mettre en location.

A-t-il le droit de louer ? Oui, en tant qu’usufruitier il peut louer le bien librement (pour une location d’habitation classique) sans demander l’accord du nu-propriétaire. Il percevra alors les loyers pour lui. Le nu-propriétaire n’y voit généralement pas d’inconvénient puisque cela n’affecte pas sa future récupération (il récupèrera le bien, occupé par un locataire, mais le bail prendra fin au décès de l’usufruitier). Toutefois, par courtoisie ou si prévu au contrat, on informe l’acquéreur. 

Si le contrat initial prévoyait un simple droit d’usage et d’habitation (DUH) strictement personnel, en revanche, le vendeur n’a pas le droit de louer : s’il quitte les lieux définitivement, le DUH s’éteint normalement faute d’usage personnel. Dans les faits, vendeur et acheteur peuvent alors se rapprocher pour envisager soit une extinction anticipée de l’usufruit d’un commun accord (contre éventuelle compensation), soit une transformation du DUH en usufruit loué.

Chaque situation se règle au cas par cas, mais en principe le vendeur ne perd pas son droit tant qu’il est vivant, même s’il n’occupe plus le bien.

Oui. Le droit de propriété dont dispose le nu-propriétaire est plein et librement cessible (seule la jouissance est retenue par l’usufruitier). L’investisseur peut donc revendre sa nue-propriété à un tiers quand il le souhaite. L’acquéreur initial devient alors vendeur de la nue-propriété, et le nouvel acheteur reprend sa place, avec les mêmes conditions (il devra respecter l’usufruit viager du vendeur d’origine).

En pratique, ces reventes de nue-propriété “en cours de route” sont assez rares mais elles existent, notamment si l’investisseur a besoin de récupérer des liquidités ou souhaite arbitrer son patrimoine. Il faut noter que le marché secondaire de la nue-propriété est moins liquide que celui de l’immobilier libre : le prix de revente dépendra des conditions du moment (âge atteint par l’usufruitier, espérance de vie restante, évolution du marché immobilier). Mais globalement, si la décote se réduit avec le temps qui passe, le nu-propriétaire peut réaliser une plus-value à la revente avant terme.

Par ailleurs, rien n’interdit à l’investisseur et à l’usufruitier de trouver un accord à tout moment pour une vente anticipée en pleine propriété du bien à un tiers, en se répartissant le prix selon le barème d’âge en vigueur, mais là encore c’est rare, sauf si le vendeur doit quitter le bien et si les deux y voient un intérêt.

Il n’y a pas d’âge légal minimal ou maximal prévu : toute personne majeure propriétaire peut en théorie vendre la nue-propriété de son bien. En pratique, il faut que l’opération ait un sens économique pour les deux parties. Les ventes en nue-propriété concernent surtout des seniors de plus de 60 ans, et très souvent plus de 70 ans. Plus le vendeur est âgé, plus la décote est faible et donc plus l’opération est attractive pour lui (car il touche une grosse part de la valeur). À l’inverse, en dessous de 60 ans, la décote devient très importante (>50 %) et l’intérêt pour le vendeur est moindre : il vendrait son bien pour pas grand-chose et garderait l’usufruit très longtemps. Quant à l’acquéreur, il faut qu’il accepte d’immobiliser son capital possiblement pendant de longues années : généralement, les investisseurs en nue-propriété privilégient des durées d’usufruit de 10 à 20 ans, au-delà l’horizon devient lointain. C’est pourquoi la plupart des vendeurs en nue-propriété ont entre 70 et 90 ans. En dessous de 50-55 ans, cette solution est rarissime (sauf cas particulier, par exemple un besoin immédiat de cash). Du côté de l’investisseur, il n’y a pas de limite : particuliers, sociétés, institutionnels, tout le monde peut acheter de la nue-propriété. Ce placement est toutefois particulièrement prisé des investisseurs de 40-60 ans qui préparent leur retraite, ainsi que des patrimoniaux fortunés qui cherchent à réduire leur IFI.

Démembrement et cadre légal

Maîtriser le cadre juridique du démembrement de propriété

Le démembrement de propriété s’inscrit dans un cadre légal précis défini par le Code Civil, notamment autour des principes de division temporaire des droits de propriété. L’acte de vente doit mentionner la description détaillée du démembrement, l’identité des parties, la valorisation retenue pour la nue-propriété et l’usufruit, et toutes stipulations particulières convenues.

L’usufruit s’éteint naturellement selon les modalités contractuelles (décès ou terme), permettant la reconstitution de la pleine propriété sans formalité.

Les clauses essentielles d'un contrat de démembrement de propriété

Clause d'usufruit viager

Définit avec précision les droits d'usage, d'habitation et de jouissance du cédant selon la durée convenue

Clause de répartition des charges

Précise la répartition entre charges courantes (usufruitier) et grosses réparations (nu-propriétaire)

Clause de jouissance conjointe

Précise, pour les couples, les modalités d'usufruit solidaire et les prérogatives du survivant

Clause de libération volontaire

Anticipe les conditions si le cédant souhaite louer le bien ou le libérer (optionnelle)

Clauses d'assurance

Définissent les obligations d'assurance de chaque partie pour protéger l'actif immobilier

Être rappelé(e) sous 48h

Conseils personnalisés, estimation gratuite et réponses précises à vos questions sur le démembrement et la nue-propriété

À retenir :

Contrairement au viager, aucun privilège de vendeur n’est requis puisque le prix est acquitté intégralement comptant. L’usufruit viager s’inscrit au bureau des hypothèques pour être opposable aux tiers. L’expertise d’Horus Sélection et un contrat bien structuré sécurisent parfaitement cette opération patrimoniale.

Les frais à prévoir :

vente en nue-propriété

Cas particuliers : usufruit temporaire, multi-usufruitiers, protection juridique, SCI

La vente en nue-propriété ne se limite pas à un modèle unique, elle se décline pour répondre aux besoins les plus spécifiques. Qu’il s’agisse de fixer une durée à l’usufruit, de partager les droits entre plusieurs usufruitiers, de protéger un proche vulnérable ou de loger l’opération dans une structure sociétaire, chaque option ouvre des perspectives juridiques et fiscales stratégiques.

Usufruit temporaire (à terme)

Alternative stratégique à l'usufruit viager, ce montage permet de déterminer une durée précise à l'usufruit (par exemple 15 ou 20 ans).
Avantage pour l'acquéreur : certitude de récupérer le bien à l'échéance convenue.
Avantage pour le cédant : possibilité d'optimiser la transmission ou d'anticiper un changement de résidence. Cette formule convient aux cédants souhaitant maîtriser la durée d'occupation ou aux acquéreurs préférant un horizon d'investissement défini. La valorisation s'ajuste selon la durée choisie.

Horus Séléction vous oriente sur l'option la plus adaptée à votre stratégie patrimoniale.

Vente en nue-propriété familiale collective

La vente en nue-propriété peut impliquer plusieurs cédants simultanés, comme des héritiers détenant un bien en indivision, des partenaires ayant acquis ensemble ou des membres d'une famille élargie.

Dans ces configurations, chaque co-usufruitier dispose de quotes-parts spécifiques sur l'usufruit global, avec des modalités particulières en cas de renonciation ou décès de l'un d'eux. La valorisation doit intégrer les espérances de vie multiples et les droits respectifs de chaque partie.

Horus Sélection expertise ces montages complexes pour garantir l'équité entre tous les intervenants.

Protection des personnes fragiles

Lorsque la vente en nue-propriété concerne des seniors en situation de fragilité, des garanties supplémentaires s'imposent. Pour les cédants sous mesure de protection, la transaction requiert l'approbation du conseil de famille ou du juge des tutelles selon le régime applicable.

Si le patrimoine familial comporte des enjeux successoraux sensibles, un protocole d'accord préalable avec les héritiers potentiels peut s'avérer nécessaire.

Horus Sélection coordonne ces démarches avec les instances compétentes pour sécuriser juridiquement l'opération de vente en nue-propriété.

Vente en nue-propriété et SCI

L'association vente en nue-propriété et SCI multiplie les leviers d'optimisation patrimoniale et fiscale.

Cette structuration permet :
- La vente en nue-propriété d'un actif détenu par une SCI existante
- La cession des parts sociales en nue-propriété avec conservation de l'usufruit
- L'acquisition en nue-propriété par une SCI familiale optimisant la transmission future
Chaque architecture génère des impacts fiscaux et patrimoniaux distincts.

Notre équipe orchestre ces montages sophistiqués avec vos conseillers habituels pour maximiser les bénéfices de votre vente en nue-propriété.

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Témoignages clients

Ils ont concrétisé leur projet viager avec Horus Sélection

Transparence, écoute et accompagnement font notre réputation. Lisez leurs retours d’expériences authentiques.

Marie France Dinetan

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Christophe Chaussende

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Guy & Hélène N.

Poitiers (86)

Jean-Guy J. a parfaitement répondu à nos attentes en terme de retraite et de sécurité de la famille

Gérard P.

Saint-Pée-sur-Nivelle (64)

Notre consultant patrimonial G., a été à l’écoute de nos besoins et nous a proposé une réponse adaptée.

Philippe & Nathalie H.

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Un accompagnement de qualité, une écoute active et du professionnalisme, merci Guy. !

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